Règlements
Règlement sur les transports scolaires
Directives des devoirs surveillés
Règlement du Conseil d'établissement
Règlement du personnel
Règlement concernant le personnel intercommunal de l'AISMLE révisé dès le 1er août 2024
Annexe - échelle des salaires de l'AISMLE dès le 1er août 2024
Annexe - Directive devoirs surveillés - Evolution des salaires
Annexe - Directive D1 - enclassement des salaires
Annexe - Directive D2 - Adaptation annuelle des salaires
Annexe - Directive D3 - Remboursement des frais
Annexe - Directive D4 - Formations
Annexe - Directive D5 - Heures de suivi et coordination UAPE
Annexe - Directive D6 - Inconvénients de service
Annexe - Directive D7 - Prime pour ancienneté
Annexe - Directive D8 - Prime pour départ à la retraite
Annexe - Directive D9 - Horaire de travail flexible
Annexe - Directive D10 - Remplaçant-e(s) occasionnel-le(s) - passage à l'échelon supérieur